Droits d’auteur par rapports à la liberté religieuse

Tout en ayant différents problèmes internes et externes, la plupart des religions du monde ne souffrent pas de ce problème : que leurs écrits sacrés ne soient monopolisés par un propriétaire de droits d’auteur pouvant contrôler l’accès à ces documents. La raison en est simplement que pour les religions traditionnelles, tout droit d’auteur sur ces matériaux comme la Bible, le Coran, la Torah, les Hymnes Védiques, même le Livre des Mormons, a expiré depuis très longtemps.

Avec la Scientologie, la situation est différente. Tout d’abord, les textes de référence pour les adeptes de cette religion ne se trouvent pas dans un livre uniquement, mais sont divisés en des milliers de documents différents – Bulletins, conférences, livres, etc. – la plupart ne comprenant que quelques pages seulement. Chacun de ces documents constitue donc une œuvre unique au point de vue du droit d’auteur. L’auteur de pratiquement tous ces documents était L. Ron Hubbard, décédé quelque part entre 1981 et 1986, la date officielle étant 1986, ce qui signifie que l’expiration des droits d’auteur pour ses œuvres se situera au milieu du 21ème siècle seulement.

En lisant l’article « A qui appartient la Scientologie ? », il plane un certain doute sur qui est le successeur légal de L. Ron Hubbard, s’il en existe même un.

Mais supposons cependant que les revendications de l’Eglise de Scientologie soient vraies et que les droits d’auteur appartiendraient à la Church of Spiritual Technology, l’organisation secrète qui possède officiellement toutes les Eglises de Scientologie et leurs organisations affiliées.

Alors les scientologues indépendants sont en difficulté. Les anciennes œuvres originales sont rares, elles ne sont plus produites actuellement. Les nouvelles éditions sont modifiées. La signification du contenu a été modifié d’une manière totalement inacceptable pour quiconque croit en la technologie standard, ou qui a juste l’opinion que l’on devrait suivre ce que L. Ron Hubbard a originellement publié, et non pas ce qu’une personne ou un organisme anonyme a usurpé et s’est autorisé le « droit » de modifier.

De plus, aucune personne faisant officiellement partie de la Zone Libre ne peut aller dans une librairie, dans une Organisation de Scientologie, ou une de leurs missions, et acheter un livre. Cela a été prouvé à plusieurs reprises et a été confirmé par le personnel de nombreuses Eglises, même au Tribunal.

Si un scientologue a encore la chance de connaître quelqu’un qui serait en possession d’un grand nombre de matériaux originaux, il peut lui demander de lui laisser faire des copies de ce dont il pourrait avoir besoin afin de continuer ses études religieuses. La plupart des législations nationales accordent le droit de copier des matériaux à but personnel. Mais si ce scientologue qui copie ces matériaux désire par exemple auditer une autre personne et lui enseigner cette technologie ? Est-ce que c’est encore une « utilisation à but personnel » ? Mais pire encore, qu’en est-il de celui qui ne connaît personne ayant ces matériaux ou que la personne qu’il connaîtrait ne n’en aurait qu’une petite partie, ce qui est souvent le cas, car tous les matériaux de LRH dépassent largement les 10.000 pages écrites et il existe environ 2.000 conférences sur bandes magnétiques ?

Nous sommes certains que l’intention exacte de ceux qui se trouvent derrière l’Eglise de Scientologie est exactement cela : la rareté des documents originaux. Savez-vous qu’ils avaient demandés aux membres de retourner leurs Volumes Rouges originaux afin qu’ils soient détruits ? Pour un scientologue, cela est comparable à ce qu’un musulman doit ressentir quand il entend parler de quelqu’un qui aurait intentionnellement détruit ou endommagé des exemplaires du Coran (mais même dans ce cas, je doute que celui qui aurait fait cela se targuerait en plus d’être un musulman, non ?).

Nous trouvons donc comme plus que justifié que la STSS offre au moins les œuvres les plus importantes de LRH à des gens qui en ont besoin pour étudier et pratiquer leur foi. Bien que le contenu du site soit sous Licence « Creative Commons » (Les « Licences Creative Commons » constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d’œuvres, notamment d’œuvres multimédias diffusées sur Internet. Élaborées par Creative Commons, elles ont été publiées le 16 décembre 2002., ndt), son offre est limitée au personnes scientologues désirant étudier ces matériaux afin de pouvoir les appliquer sur eux-mêmes ou sur d’autres. Nous pensons que cet acte est manifestement protégé par le Droit Humain à la Liberté de Religion (Pacte international relatif aux droits civils et politiques) et que tout choix entre les droits d’auteur par rapport à la Liberté de Religion devrait pencher du côté des droits humains. Mais nous de la STSS ne pensons pas cela uniquement par rapport à ce point de vue, mais aussi par rapport au point de vue de LRH, étant lui-même l’auteur de ces œuvres, et en pleine conformité avec ses propres souhaits :

« Le premier principe de ma philosophie est que la sagesse doit être mise à la portée de tous ceux qui désirent l’acquérir. Elle se trouve à la disposition tant de l’homme du peuple que du monarque et ne devrait jamais être regardée avec effroi. »

« Aucun homme, que je sache, n’a le monopole de la sagesse de cet univers. Elle appartient à ceux qui peuvent l’utiliser pour s’aider et aider les autres. »

« Cette œuvre était libre. Gardons-la ainsi ! »